Comment Proofbox garantit la conformité procédurale et la traçabilité mondiale.

Dans le paysage en rapide évolution de la propriété intellectuelle (PI), l'efficacité d'une publication défensive dépend de quelques facteurs critiques : la conformité et l'accessibilité publique garantie ainsi que leur prouvabilité.

Nous divulguons aujourd'hui certains aspects de l'architecture technique de Proofbox et montrons pourquoi notre plateforme garantit les normes pour l'établissement de l'état de la technique (Prior Art).

1. Traçabilité garantie : métadonnées et indexation

Proofbox aborde la traçabilité avec une stratégie SEO à plusieurs niveaux :

• Sitemap des archives : Proofbox maintient une sitemap dédiée pour les archives. Chaque nouvelle publication déclenche une indexation, garantissant que les divulgations sur Internet dans les archives de Proofbox sont traçables mondialement via les recherches sur Internet et les crawlers.
• SEO sémantique : Nous utilisons des données structurées selon Schema.org pour les articles scientifiques. À cet égard, chaque document est automatiquement classé selon les classes CIB et des tags et mots-clés pertinents sont générés et fournis pour chaque document.
• URLs uniques : Chaque divulgation reçoit un slug unique pour garantir la traçabilité dans le cadre de l'automatisation de la sitemap.

2. Conformité des contenus derrière un paywall

La jurisprudence internationale est claire : le paiement n'entrave pas le caractère public d'une divulgation. Le contenu complet d'une divulgation se trouve derrière le paywall individuel d'une publication et peut néanmoins être consulté par tout utilisateur enregistré si nécessaire. En tout état de cause, cela permet la divulgation discrète, car la surveillance des concurrents est activement empêchée.

• Normes OEB : Exiger un paiement n'empêche pas un document de devenir état de la technique. Ce sont plutôt les critères de traçabilité et de disponibilité des contenus qui doivent être respectés, et qui sont remplis pour chaque publication via Proofbox.
• Normes américaines : Proofbox garantit que les métadonnées sont crawlables gratuitement via la syndication de données, ce qui soutient l'exigence de traçabilité en complément des mesures précédemment mentionnées. Les exigences minimales courantes sont ainsi dépassées.

3. Les archives : disponibles en ligne indépendamment de la plateforme

Pour prévenir le risque d'une archive qui disparaît, Proofbox a mis en place une infrastructure spécifique garantissant la disponibilité des documents comme état de la technique et de l'ensemble des archives elles-mêmes :

• Découplage : Les archives sont hébergées sur une instance hautement disponible et autonome chez Amazon Web Services. Ainsi, les archives peuvent fonctionner indépendamment même sans le reste de la plateforme ou être entièrement externalisées.
• Redondance : L'ensemble des archives est sauvegardé plusieurs fois. L'intégrité de chaque document est garantie par des moyens techniques afin d'écarter toute contestation ultérieure.
• Vérifications d'intégrité et de disponibilité : Nous maintenons une piste auditable de disponibilité par extension quotidienne d'une chaîne de hachage (blockchain). Cette consignation est mise à disposition pour chaque document d'un utilisateur dans le tableau de bord et sert de moyen de preuve supplémentaire pour le document respectif, qui contient de toute façon déjà un cachet électronique qualifié de Proofbox.
• Sécurisation de la disponibilité : De plus, nous avons prévu contractuellement que les archives restent disponibles indépendamment de la plateforme et au-delà de l'existence de Proofbox elle-même. Des réserves ont été constituées pour la disponibilité en ligne des archives découplables, de sorte que les moyens nécessaires à l'exploitation des archives sur au moins sept ans sont garantis au prestataire tiers.

4. Propriété des données

Après chaque publication dans les archives (et également après chaque achat d'une publication d'un tiers) :

• le document signé est mis à disposition de l'utilisateur dans le tableau de bord pour téléchargement, et
• le document reste disponible dans le tableau de bord pour une utilisation libre et non commerciale.

Résumé
Proofbox est une source d'état de la technique. La plateforme combine des signatures numériques avec un traitement automatisé des métadonnées et un moteur d'indexation. Le modèle dépasse les normes internationales en matière de disponibilité publique et de traçabilité des divulgations sur Internet.